Mentions légales

dimanche 5 octobre 2008, par FPerrier

Droit d’auteur - Copyright © - Liens

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
- citation explicite du site https://maisondelamosaique.org comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (https://maisondelamosaique.org ) et de la mention "Droits réservés".
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens vers maisondelamosaique.org

Le site de mcommemosaique autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
 ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c’est-à-dire que les pages du site maisondelamosaique.org ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
 mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
 Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;
 toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous contacter.

Ce site est hébergé par : OVH

Et propulsé par : SPIP